plan HDP
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Kartei Details
| Karten | 18 |
|---|---|
| Sprache | Français |
| Kategorie | Recht |
| Stufe | Universität |
| Erstellt / Aktualisiert | 06.05.2024 / 06.05.2024 |
| Lizenzierung | Keine Angabe |
| Weblink |
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La propriété dans l'ancien droit romain - La propriété collective de la gens :
- L'organisation aggraire de la gentilice.
- Un droit protégé par les interdits religieux.
La propriété privée du pater familias :
- L'hérédium (la propriété immobilière).
- La mancipium.
La propriété dans l'ancien droit romain - l'ager publicus sous la république
- L'ager publicus : le fruit des conquetes.
- La création des latifundias.
- Les tentatives de réformes agraires.
La propriété dans la Rome Classique - la propriété quiritaire :
- Les conditions de la propriété quiritaire :
- Les conditions personnelles - la citoyenneté romaine.
- Les conditions de la terre romaine - l'ager romanus.
- Les modes d'acquisition et le resepct du formalisme.
- La mancipation.
- L'in jure cessio (la cession devant le préteur).
- L'usucapion (2 ans).
- Les carractère de la propriété quiritaire :
- Un droit absolue.
- Un droit exclusif.
La propriété dans la Rome Classique - la propriété prétorienne (in bonis) :
- Notion et condition de l'in bonis
- La terre tradée.
- L'envoi en possession du fait d'un péril imminent.
- Le droit de succession.
- Les effets de la propriété pretorienne.
La propriété dans la Rome Classique - les propriétés pérégrines et provinciales :
- La propriété pérégrine.
- La propriété provinciale.
La propriété dans la Rome Classique - la propriété dans la rome du bas empire :
- L'unification de la propriété.
- La synthèse doctrinale.
- La subordination de la proprietas à l'utilité publique.
- Le dirigisme économique du bas empire :
- L'exploitation des terres.
- Le système de l'hospitalitas.
- L'échec des réformes agraires.
- Les mesures de contrainte.
La période franque - les germains et la terre :
- Le nomadisme primitif et la rotation des terres.
- Les tribus germaniques.
- Les occupations claniques des terres.
- L'appropriation individuelle de biens mobiliers.
- La sédentarisation:
- L'installation des Germains en Gaule.
- Capitalia et Terrae.
- La communauté villageoise (vinici).
