Histoire du droit de la propriété

Les droits antiques sont des droits empiriques. Il existe bien des adjectifs possessifs "mon", "ta", des verbes relatifs à la propriété tels que "avoir" ou "acquérir". En revanche le terme de propriétaire ou de propriété ne figure pas, mais figure le terme de "maitre".

-> Les procédures attraient globalement plus au pénal qu'au civil.

Dans l'Antiquité, la Terre appartient généralement au détenteur du pouvoir, les représentants de l'Etat peuvent eux mêmes devenir des propriétaires -> cela est d'autant plus vraie lorsque l'autorité du roi décline.

Phénomène poussé à l'extreme en Egypte, patrimoine du Pharaon se confond avec celui de l'Etat.

Temples dans les cités Sumériennes (= Ziggourats) étaient très riches car bcp d'offrende pour éviter les calamités -> véritables cités miniatures.

Ces cités étaient conduits par un conseil des anciens dont les membres appartenaient à l'aristocratie, le lugal était chargé de diriger la cité durant les conflits (terme de lugal deviendra synonyme de roi par la suite).

   -> C'est ainsi que se developpe de grande dynastie qui entreront par la suite en concurence.

Jusqu'au 6ième siècle AVJC, la société Grècque est très religieuse, la terre est distribuée au famille par tirage au sort, lequel revèle la volonté des dieux.

LA propriété est toujours familliale, jamais individuelle, existe un lien très fort en famille et terre (la terre appartient à la famille = aux morts qui y sont entérés jusqu'au enfant à naitre etc...).

Au 6ième siècle, la société Grèc se laicise -> la terre perd son carractère sacré, la propriété devient individuelle.

Le plus souvant la terre est divisée en lots puis elle est concédée sous forme de tenures cultivées par des tenanciers. Ces derniers disposent de droits sur la terre, ils peuvent la cultiver mais n'en sont pas propriétaire.

Elles sont en générale tenue par des hommes libres (tenures libres) mais peuvent également être tenue par des esclaves (tenures servilles).

Dans certains cas, la terre peut être attribué en récompance de service millitaire mais dans la pluspart des cas, elle est attribué sous forme de censive (via un contrat entre propriétaire et fermier).

En Mésopotamie, certaines tenures, les Ilku étaient réservées à ceux qui travaillaient pour les rois (officiers par ex) / les champs du seigneur et les champs de culture étaient exploité par des sortes de paysans -> véritable hiérarchisation de la société.

Sous la domination Perse : les champs "d'un cheval" ou les champs "d'un archer" étaient des tenures données aux soldats pour les rémunérer. Ces derniers possédaient ainsi des terrres que d'autres exploitaient pour eux en leur payant un loyer -> hiérarchisation de la société.

Existait sous ces régimes le système de tenures serviles (personne rattaché à une terre =/= esclave rattaché à une personne). Grèce, Ilote = citoyens déclassés.

Historiquement, on siture le développement des premières sociétés il y a 8000 ans au niveau du croissant fertile (zone des actuels Iran, Irakn Israel, Egypte).

-3400 AVJC : unification de l'Egypte par les pharaons.

-3000 AVJC : Mésopotamie.

-1750 AVJC : Code d'Hamourabie.

-911 AVJC : empire Assyrien.

-550 AVJC : empire Perse.

Au sein de ces différentes civilisations, la notion de propriété était rudimentaire -> elle n'apparait en tant que notion juridique qu'au moment de la Rome antique (les chercheurs n'arrivent pas à faire la distinction entre propriétaire et locataire).

- Les tenures libres :

     - En mésopotamie : Certaines tenures appelées Ilku, étaient réservées à ceux qui travaillent pour les rois. Les champs du Seigneur et les champs de culture étaient quant à eux exploités par des sortes de paysans.

     - Sous la domination Perse : les champs "d'un cheval" ou les champs "d'un archer" étaient des tenures données aux soldats pour les rémunérer. ces derniers possédaient ainsi des terres que d'autres exploitaient pour eux en leur payant un loyer.

- Les tenures serviles : 

     - En grèce : elles étaient destinées aux serfs qui devaient travailler la terre (les prisonniers de guerre et les ilotes.

Dans l'ancien testament, il écrit que la terre appartient à Dieux et que la propriété n'est qu'une concession non-perpetuelle.